C’est bientôt la rentrée et les activités associatives, souvent interrompues durant l’été, vont pouvoir reprendre. Compte tenu de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19, les activités associatives, parmi tant d’autres, seront toutefois soumises à l’application d’un passe. Nous vous apportons ici les précisions nécessaires à la reprise de vos activités, dans le respect des dispositions adoptées par les Autorités.
Depuis le 9 août dernier, le passe sanitaire (attestation de vaccination complète ou test PCR ou antigénique négatif de moins de 72 h, ou certificat de rétablissement au covid 19) est obligatoire pour tous les rassemblements culturels ou de loisirs, et quel que soit le nombre de participants. Ce dispositif adopté par les Autorités s’applique aussi aux associations et notamment dans les salles (dites ERP, établissements recevant du public) :
- De type L, c’est à dire les salles à usage multiple en configuration assise ou debout (salles des fêtes, salles polyvalentes),
- De type X : établissements sportifs clos et couverts (gymnases, piscines, etc.).
Découvrez la liste exhaustive des établissements et activités dont l’accès est soumis au passe sanitaire.
Ce passe sanitaire est exigible :
- Pour toute personne de plus de 18 ans, qu’elle soit adhérente, bénévole, dirigeante ou salariée, qui fréquente le lieu ou l’activité concernée,
- Il deviendra également obligatoire pour les adolescents de 12 à 17 ans à partir du 30 septembre 2021,
- Quel que soit le nombre de participants.
Le contrôle du passe sanitaire
Les associations qui organisent des évènements, des activités ou occupent des lieux concernés par le passe sanitaire sont responsables de son application. C’est donc à elles que revient la responsabilité d’en assurer le contrôle. Le conseil d’administration de l’association doit ainsi désigner et consigner la liste des personnes mandatées pour réaliser ce contrôle à l’entrée des lieux ou activités concernés. Elles devront télécharger l’application Tousanticovid vérif qui leur permettra de vérifier la validité des passes sanitaires exigés à tous. Voici une vidéo de présentation de cette application. Ces mêmes personnes devront par ailleurs tenir à jour une liste des personnes présentes lors de l’activité (traçage en cas de test positif d’un des participants).
Il est important de ne pas confondre passe sanitaire et obligation vaccinale. Un test PCR ou antigénique négatif de moins de 72 heures, ou un certificat de rétablissement au covid 19 permettent aussi de valider le passe sanitaire et d’accéder aux lieux ou activités concernés, sans être vacciné. Les adhérents, bénévoles, dirigeants et salariés de nos associations GM ne figurent pas parmi les catégories pour lesquelles la vaccination sera obligatoire à compter du 15 septembre. Au sein de nos associations, nul ne peut donc exiger la preuve de la vaccination, et encore moins en faire un motif de sanction (destitution d’un mandat, licenciement, exclusion de l’association, etc.). Seul l’accès à l’activité leur est interdit.
Au-delà de ces mesures obligatoires, nous vous conseillons aussi :
- De vous rapprocher de votre mairie,
- De continuer à appliquer les gestes barrières notamment le port du masque et le gel ou lavage des mains, surtout pour les activités occasionnant des manipulations (jeux de cartes et de société notamment),
- De privilégier les goûters et boissons individuels.
